Conditions d’utilisation

1. Le vendeur

Le site mesojewels.com (le « Site ») est édité par :

MESO, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) de droit français, dont le siège social est situé 46 rue La Fayette, 75009 Paris, France, au capital de 15 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 103 739 595 R.C.S. Paris, numéro de TVA intracommunautaire : FR20103739595, directeur de la publication : Marwan Nasrallah, contact : hello@mesojewels.com.

Le Site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Le nom de domaine est enregistré auprès d’EuroDNS S.A., 24 rue Léon Laval, L-3372 Leudelange, Luxembourg.

Dans les présentes Conditions, les termes « MESO », « nous », « notre » ou « nos » désignent la société mentionnée ci-dessus. Le terme « vous » désigne tout visiteur ou client du Site.

2. Champ d’application et acceptation

Les présentes Conditions régissent la vente des pièces proposées sur le Site à des consommateurs au sens de l’article liminaire du Code de la consommation et des lois équivalentes de protection des consommateurs des autres pays dans lesquels le Site est accessible.

Les commandes sur le Site sont réservées aux personnes physiques âgées de dix-huit (18) ans ou plus et disposant de leur pleine capacité juridique. En passant commande, vous confirmez remplir cette condition.

Les Conditions sont accessibles à tout moment sur le Site et peuvent être téléchargées au format PDF.

En confirmant une commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté sans réserve les présentes Conditions. Les Conditions applicables sont celles affichées sur le Site au moment de la passation de la commande.

MESO se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications ne s’appliquent qu’aux commandes passées après leur publication.

3. Les pièces

MESO propose une collection choisie de bijoux inspirés des civilisations de la Mésopotamie antique et du Croissant fertile. Les pièces sont réalisées principalement en vermeil et en or 18 carats, avec une petite sélection en argent sterling :

Les pièces en vermeil, prêtes à être expédiées lorsqu’elles sont en stock et sinon fabriquées à la commande, réalisées en argent massif 925 recouvert d’or 18 carats (5 microns minimum).

Les pièces en or 18 carats, fabriquées à la commande, réalisées à la main après confirmation de votre commande.

Les pièces en argent sterling, prêtes à être expédiées lorsqu’elles sont en stock et sinon fabriquées à la commande, réalisées en argent massif 925.

Chaque pièce est accompagnée d’un certificat d’authenticité et présentée dans l’écrin en céramique signature de MESO.

Les photographies, visuels et descriptions sont fournis de bonne foi et reflètent les caractéristiques essentielles de chaque pièce. De légères variations peuvent exister en raison de la fabrication artisanale des pièces, des propriétés naturelles des pierres éventuellement utilisées et des réglages d’affichage de votre appareil. Ces variations ne constituent pas un défaut.

MESO se réserve le droit de modifier, de retirer ou de cesser de proposer toute pièce à tout moment et sans préavis. Les commandes déjà acceptées n’en sont pas affectées.

4. Commandes

Les commandes sont passées sur le Site en sélectionnant une ou plusieurs pièces, en renseignant vos informations de facturation et de livraison, en choisissant un moyen de paiement, puis en confirmant la commande.

Avant la confirmation définitive, vous êtes invité à vérifier le détail de votre commande et à corriger d’éventuelles erreurs. La confirmation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions et du prix affiché.

La vente n’est formée qu’à la réception par vous d’un e-mail de confirmation de commande envoyé par MESO. MESO se réserve le droit de refuser toute commande en cas de suspicion de fraude, de litige existant avec le client, d’erreur de prix manifeste, de sanctions ou de restrictions à l’exportation visant le pays de livraison, ou d’indisponibilité de la pièce. Dans ce cas, vous en êtes informé par e-mail et toute somme déjà débitée vous est remboursée.

Pour les pièces en or 18 carats fabriquées à la commande, ainsi que pour les pièces en vermeil ou en argent commandées alors qu’elles ne sont plus en stock (indiquées « sur commande » sur la fiche produit), la production débute à réception du paiement intégral. Le délai de production estimé est communiqué au moment de la commande ; il est généralement compris entre quatre (4) et six (6) semaines, parfois davantage pour les créations plus élaborées.

5. Prix, taxes et droits de douane

Les prix sont affichés dans la devise sélectionnée sur le Site. La devise par défaut est l’euro. Les prix dans les autres devises sont calculés sur la base de taux de change indicatifs et peuvent varier légèrement lors du paiement.

Livraisons en France et dans l’Union européenne

Les prix sont affichés toutes taxes comprises, TVA française incluse au taux en vigueur. Les livraisons intracommunautaires à des particuliers relèvent du régime du guichet unique (OSS) : la TVA est perçue au taux applicable dans le pays de destination. Le prix affiché lors du paiement est le prix final ; aucun droit ni taxe supplémentaire n’est dû à la livraison.

Livraisons aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Suisse, au Canada et au Japon

Pour ces destinations, MESO propose un service « rendu droits acquittés » (DDP). Le prix affiché lors du paiement inclut l’ensemble des droits, taxes et frais d’importation applicables. Le prix affiché est le prix final ; aucun frais supplémentaire n’est dû à la livraison.

Livraisons vers toutes les autres destinations

Les prix sont affichés hors taxes locales, droits de douane et frais d’importation, qui restent à la charge du destinataire. Les droits et taxes varient selon les pays et sont déterminés par les autorités douanières locales. Nous vous recommandons de vous renseigner sur la réglementation douanière de votre pays avant de passer commande.

MESO expédie vers ces destinations en « droits non acquittés » (DDU). Le refus de livraison ou la non-réclamation d’un colis en raison du non-paiement des droits peut entraîner la déduction des frais de retour et de traitement de tout remboursement effectué.

MESO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la confirmation de la commande.

6. Paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande, y compris pour les pièces fabriquées à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont affichés lors du paiement et comprennent les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express) ainsi que tout autre moyen proposé sur le Site au moment de la commande.

Les paiements sont traités par Shopify Payments et Stripe, tous deux certifiés PCI-DSS. MESO ne conserve pas les données de carte bancaire.

En cas de refus d’autorisation par la banque émettrice ou de toute autre anomalie, MESO se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.

7. Livraison

MESO offre la livraison sur chaque commande, vers toutes les destinations dans le monde.

Les pièces sont livrées à l’adresse que vous avez indiquée lors de la commande, par FedEx, UPS, DHL Express, Chronopost ou Colissimo selon la destination. Les délais de livraison communiqués sur le Site sont indicatifs et courent à compter de la confirmation de la commande ou, pour les pièces fabriquées à la commande, de la fin de leur production.

Toutes les commandes sont expédiées entièrement assurées et remises contre signature.

Le risque de perte et d’endommagement vous est transféré lors de la remise physique de la pièce. En cas d’emballage endommagé à la réception, vous êtes invité à porter vos réserves sur le bon de livraison du transporteur et à contacter MESO dans un délai de sept (7) jours.

Pour les livraisons hors de l’Union européenne, le destinataire a, le cas échéant, la qualité d’importateur. Les retards liés aux formalités douanières échappent au contrôle de MESO et n’engagent pas sa responsabilité.

Les modalités détaillées de livraison figurent dans notre Politique d’expédition.

8. Droit de rétractation et retours

Clients résidant dans l’Union européenne

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision.

Clients résidant au Royaume-Uni

Conformément aux Consumer Contracts (Information, Cancellation and Additional Charges) Regulations 2013, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour annuler celle-ci, sans avoir à motiver votre décision.

Politique commerciale de retour applicable dans le monde entier

Au-delà de tout délai légal mentionné ci-dessus, et en l’incluant, MESO offre un délai de retour étendu de trente (30) jours à compter de la réception de la commande, applicable à tous les clients quel que soit leur lieu de résidence.

Les exceptions prévues à l’article L.221-28 du Code de la consommation s’appliquent, notamment pour les pièces confectionnées selon vos spécifications ou nettement personnalisées (comme une taille hors de la gamme proposée, une gravure ou un projet sur mesure). Les pièces de la collection fabriquées à la commande et les boucles d’oreilles ne sont pas exclues et peuvent être retournées dans le même délai de trente (30) jours.

L’ensemble des conditions de retour et de remboursement figure dans notre Politique de retour et de remboursement, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

9. Garanties légales

Les pièces vendues par MESO bénéficient des garanties légales prévues par le droit français, indépendamment de toute garantie commerciale.

Garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation)

Vous disposez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement de la pièce, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-12 du Code de la consommation. Vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans ce cas, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)

Vous disposez d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour mettre en œuvre la garantie des vices cachés.

Clients résidant hors de France

Pour les clients résidant hors de France, MESO applique a minima les garanties légales françaises. Lorsque la loi de votre pays de résidence habituelle prévoit des droits plus protecteurs, ces droits s’appliquent en complément. Cela comprend notamment :

le Consumer Rights Act 2015 pour les clients au Royaume-Uni, qui prévoit que les biens doivent être de qualité satisfaisante, propres à leur usage et conformes à leur description, ainsi qu’un droit de rejet à court terme des biens défectueux dans les trente (30) jours suivant la livraison,

le Magnuson-Moss Warranty Act et les lois des États applicables pour les clients aux États-Unis,

toute autre loi impérative de protection des consommateurs applicable dans votre pays de résidence.

Pour mettre en œuvre une garantie, veuillez écrire à returns@mesojewels.com en indiquant votre numéro de commande, une description du défaut et des photographies à l’appui.

10. Garantie commerciale

En complément des garanties légales, MESO offre une garantie commerciale d’un an sur chaque pièce, valable à compter de la date d’achat. Les conditions de cette garantie commerciale sont détaillées dans la section Service après-vente de notre FAQ et dans notre Guide d’entretien.

11. Propriété intellectuelle

Le Site, son contenu (textes, photographies, illustrations, vidéos, charte graphique, code source), le nom MESO, le logo MESO et les dessins des pièces sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de MESO.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable écrit de MESO, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que par les lois équivalentes de propriété intellectuelle d’autres pays.

L’acquisition d’une pièce n’emporte aucun transfert de droit de propriété intellectuelle sur le dessin de cette pièce.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, établie dans le respect du Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679, « RGPD »), du UK GDPR, de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et des lois applicables en matière de protection des données dans d’autres pays, y compris le California Consumer Privacy Act (CCPA) le cas échéant.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de vous opposer à leur traitement et de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à hello@mesojewels.com ou à l’adresse postale indiquée à l’article 1.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ou de l’autorité de protection des données de votre pays de résidence.

13. Responsabilité

MESO s’engage à apporter un soin et une diligence raisonnables à l’exécution de ses obligations.

La responsabilité de MESO n’est engagée que pour les dommages directs et prévisibles imputables à une faute prouvée de sa part. MESO ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de bénéfices, pertes de chance, pertes de données ou de tout préjudice commercial résultant de l’utilisation du Site ou des pièces.

Ces limitations ne s’appliquent pas en cas de dommage corporel, de faute lourde, de faute intentionnelle ou de manquement à une obligation essentielle du contrat. Elles n’affectent ni l’application des garanties légales prévues à l’article 9, ni les droits auxquels vous ne pouvez renoncer en tant que consommateur en vertu de la loi de votre pays de résidence.

MESO ne saurait être tenue responsable de toute inexécution résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, notamment les interruptions du Site, les retards des transporteurs, les grèves postales, les formalités douanières, les pandémies, les conflits armés ou tout événement échappant à son contrôle raisonnable.

14. Disponibilité du Site

MESO met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du Site vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept. L’accès peut toutefois être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de panne technique ou pour toute cause échappant au contrôle de MESO. Ces interruptions ne peuvent donner lieu à aucune indemnisation.

15. Utilisation acceptable et agents automatisés

Vous vous engagez à utiliser le Site de bonne foi et uniquement à des fins licites. Sont interdits :

toute utilisation du Site à des fins frauduleuses, abusives ou illicites,

toute tentative de porter atteinte à la sécurité, à l’intégrité ou au fonctionnement normal du Site,

toute reproduction ou extraction, totale ou substantielle, du contenu du Site à des fins commerciales,

toute usurpation de l’identité de MESO, d’un autre client ou de tout tiers.

L’accès au Site par des logiciels automatisés, robots, outils d’extraction (scrapers) ou agents d’intelligence artificielle (y compris l’IA agentique), supervisés ou non, n’est autorisé qu’à condition que ces agents :

i. s’identifient clairement dans l’en-tête user-agent de chaque requête, au format « Agent/[nom de l’agent] »,

ii. ne cherchent pas à imiter un comportement humain, à contourner les CAPTCHA ni à dissimuler de quelque autre manière leur nature automatisée,

iii. respectent toute restriction ou instruction communiquée par MESO, notamment au moyen du fichier robots.txt, de mesures techniques ou des présentes Conditions,

iv. répondent de manière véridique à toute question visant à déterminer la nature humaine ou automatisée de l’interaction.

MESO se réserve le droit de bloquer, de restreindre ou de poursuivre tout accès non conforme.

16. Contributions

Si vous soumettez à MESO des idées, suggestions, avis, photographies ou tout autre contenu (collectivement, les « Contributions »), vous concédez à MESO une licence non exclusive, mondiale, gratuite et pouvant faire l’objet de sous-licences, lui permettant d’utiliser, de reproduire, d’adapter et de publier ces Contributions dans le cadre de ses activités, y compris à des fins de communication commerciale, sous réserve des lois applicables en matière de protection des données.

Vous déclarez détenir tous les droits nécessaires sur les Contributions que vous soumettez et garantissez qu’elles ne portent atteinte aux droits d’aucun tiers.

MESO n’est tenue ni d’utiliser, ni de conserver, ni de répondre aux Contributions.

17. Médiation et règlement des litiges

En cas de litige, vous êtes invité à contacter d’abord MESO à l’adresse hello@mesojewels.com afin de rechercher une solution amiable.

Clients résidant dans l’Union européenne

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, à défaut de solution amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MESO :

Le nom et les coordonnées du médiateur de la consommation de MESO seront publiés ici avant la première vente.

Clients résidant au Royaume-Uni

Vous pouvez recourir à un mode alternatif de règlement des litiges auprès d’un organisme agréé au Royaume-Uni. MESO donnera suite de bonne foi à toute demande raisonnable de règlement amiable.

Clients résidant aux États-Unis et dans le reste du monde

Vous êtes invité à contacter directement MESO afin de rechercher une solution amiable. Les litiges non résolus sont régis par l’article 18 ci-dessous.

18. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives protectrices de la loi de votre pays de résidence habituelle applicables en vertu de l’article 6 du Règlement (CE) n° 593/2008 (Rome I) et des règles internationales équivalentes.

Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes Conditions sera soumis aux juridictions françaises compétentes.

Les consommateurs résidant dans l’Union européenne peuvent saisir les juridictions de leur lieu de résidence conformément à l’article 18 du Règlement (UE) n° 1215/2012 (Bruxelles I bis).

Les consommateurs résidant hors de l’Union européenne conservent le droit de saisir les juridictions compétentes de leur lieu de résidence lorsque la loi locale impérative le prévoit. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits que vous tenez, en tant que consommateur, de la loi de votre pays de résidence.

19. Dispositions diverses

Si l’une des stipulations des présentes Conditions est jugée nulle, inapplicable ou contraire à une règle impérative, les autres stipulations conservent leur pleine force et leur plein effet.

Le fait pour MESO de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des stipulations des présentes Conditions ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité, la Politique de retour et de remboursement, la Politique d’expédition et la Politique d’entretien et de garantie des bijoux, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et MESO concernant la vente de pièces sur le Site.

Les intitulés des présentes Conditions sont donnés à titre indicatif et n’en affectent pas l’interprétation.

20. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions ou à votre commande : hello@mesojewels.com